Déposée le 29 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLACK SNAKE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSFIL domicilié(e) 3, rue des Acilloux,63800 COURNON D'AUVERGNE (dossier no 2347851) - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 720 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1,63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2347851) - 63064 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLACK SNAKE est expirée depuis le 29 juillet 2017.
TRANSFIL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFIL , K.BLe
TRANSFIL SAS - 3, rue des Acilloux,63800 COURNON D'AUVERGNE (dossier no 2347851) - 63800 - France - SIREN 402720049
FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1,63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2347851) - 63064 - France
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347851 - Publication au BOPI 2007-07-27
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Câbles en acier, tresses et fils aciers, transformés ou non ; intégrés ou non, câbles métalliques non électriques. Vélos, tricycles, vélos tout terrain (VTT) ou autres véhicules utilisant des câbles de freinage. Tuyaux flexibles en caoutchouc ou en tétrafluoréthylène ou en matière étanche et autolubrifiante et gaine de protection en tétrafluoréthylène ou en matière étanche et autolubrifiante.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BLACK SNAKE"
